Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salle ouverte 4 lab
Monsieur patrick saoula

Numéro de dépôt :
4473575
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
Salle ouverte 4 lab de patrick saoula

Présentation de la marque Salle ouverte 4 lab

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par monsieur patrick saoula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Salle ouverte 4 lab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur patrick saoula domicilié(e) 127 chemin des tuilières - 06220 - Vallauris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur patrick saoula domicilié(e) 127 chemin des tuilières - 06220 - vallauris - France.

La marque Salle ouverte 4 lab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salle ouverte 4 lab arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

patrick saoula a également déposé les autres marques suivantes : 4emeLieu , TouKouLeur , SalleOuverte , TKL , 4LaB


Monsieur patrick saoula - 127 chemin des tuilières - 06220 - Vallauris - France


Monsieur patrick saoula - 127 chemin des tuilières - 06220 - vallauris - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels.